Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MINUIT
Numéro de dépôt :
1545954
Date de dépôt :
09/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/1999
Présentation de la marque MINUIT
Déposée le 9 août 1989 par la Société Anonyme (SA) MINUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MINUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MINUIT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56072 - Publication au BOPI 1991-09-16